Comptes rendus des conseils municipaux de Bésayes
COMPTES RENDUS 2025 :
| PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 MARS 2025 |
| PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 JANVIER 2025 |
COMPTES RENDUS 2024 ET ANTÉRIEURS :
DATE |
ORDRE DU JOUR |
TELECHARGEMENT |
04/12/2024 |
Demandes de subventions pour le projet de construction d’une école maternelle et extension de la salle de restauration scolaire. - Convention de participation pour prise en charge des dépenses imprévues de la classe modulaire. - Participation obligatoire au financement de la Prévoyance, maintien de salaire des agents. - RIFSEEP (régime indemnitaire de fonction) : modification pour inclure un changement de catégorie d’un agent communal. - Vente parcelle ZD154. - Tarif déneigement 2025. - Subvention exceptionnelle à la Bibliothèque. - Décision modificative budget 2024. - Rapports d’activité 2023 du Syndicat D’Irrigation Drômois. - Présentation du projet de plantation d’arbres : (point rajouté à l’ordre du jour) - Décisions de Mme le Maire. |
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22/10/2024 |
- Révision du tarif de location des salles communales aux particuliers. - Conditions d’utilisation et de location des salles par les associations et l’école. - Révision tarifs de location des salles aux associations au-delà de deux manifestations gratuites par an. - Révision du tarif : droit de place (vendeurs de pizzas) - Révision des tarifs : cimetière/columbarium - Révision du tarif : location jardins familiaux - Révision du tarif de location Multiservices- Epicentre - Convention location licence 4 avec l’Epicafé et tarif 2025. - Approbation du règlement intérieur du personnel communal - Approbation des statuts de Valence Romans Agglo - Rapports des Prix et Qualité du Service 2023 de Valence Romans Agglo (eau potable, assainissement, déchets) : point rajouté à l’ordre du jour. - Décisions de Mme le Maire. |
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17/09/2024 |
- Révision loyer cabinet shiatsu / cours de piano. - Electrification : renforcement réseau Basse Tension à partir poste les Taureaux. - Mise à disposition terrain agricole ZC102 à côté caserne des pompiers. - Approbation de la dissolution du Syndicat Intercommunal des Eaux Barbières Bésayes (SIEBB ) et conditions de sa liquidation. - Convention VACAF - Tarification Périscolaire, cantine, aide aux devoirs : Enfants en Famille d’accueil. (point rajouté à l’ordre du jour) - Décisions de Mme le Maire. |
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29/07/2024 |
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24/06/2024 |
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21/05/2024 |
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09/04/2024 |
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12/03/2024 |
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01/02/2024 |
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04/12/2023 |
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06/11/2023 |
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11/09/2023 |
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18/07/2023 |
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15/06/2023 |
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10/05/2023 |
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03/04/2023 |
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14/02/2023 |
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05/12/2022 |
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17/11/2022 |
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05/10/2022 |
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