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Comptes rendus des conseils municipaux de Bésayes

COMPTES RENDUS 2025 :

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 MARS 2025
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 JANVIER 2025
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COMPTES RENDUS 2024 ET ANTÉRIEURS :

DATE
ORDRE DU JOUR
TELECHARGEMENT
04/12/2024


Demandes de subventions pour le projet de construction d’une école maternelle et extension de la salle de restauration scolaire.
-  Convention de participation pour prise en charge des dépenses imprévues de la classe modulaire.
-  Participation obligatoire au financement de la Prévoyance, maintien de salaire des agents.
-  RIFSEEP (régime indemnitaire de fonction) : modification pour inclure un changement de catégorie d’un agent communal.
-  Vente parcelle ZD154.
-  Tarif déneigement 2025.
-  Subvention exceptionnelle à la Bibliothèque.
-  Décision modificative budget 2024.
-  Rapports d’activité 2023 du Syndicat D’Irrigation Drômois.
-  Présentation du projet de plantation d’arbres : (point rajouté à l’ordre du jour)  
-  Décisions de Mme le Maire.

PV du Conseil Municipal du 4 décembre 2024
22/10/2024
- Révision du tarif de location des salles communales aux particuliers.
-  Conditions d’utilisation et de location des salles par les associations et l’école.
-  Révision tarifs de location des salles aux associations au-delà de deux manifestations gratuites par an.
-  Révision du tarif : droit de place (vendeurs de pizzas)
-  Révision des tarifs : cimetière/columbarium
-  Révision du tarif : location jardins familiaux
-  Révision du tarif de location Multiservices- Epicentre
-  Convention location licence 4 avec l’Epicafé et tarif 2025.
-  Approbation du règlement intérieur du personnel communal
-  Approbation des statuts de Valence Romans Agglo
-  Rapports des Prix et Qualité du Service 2023 de Valence Romans Agglo (eau potable, assainissement, déchets) : point rajouté à l’ordre du jour.  
-  Décisions de Mme le Maire.

PV du Conseil Municipal du 22 octobre 2024
17/09/2024
-  Révision loyer cabinet shiatsu / cours de piano.
-  Electrification : renforcement réseau Basse Tension à partir poste les Taureaux.
-  Mise à disposition terrain agricole ZC102 à côté caserne des pompiers.
-  Approbation  de  la  dissolution  du  Syndicat  Intercommunal  des  Eaux Barbières  Bésayes (SIEBB ) et conditions de sa liquidation.
-  Convention VACAF  
-  Tarification Périscolaire, cantine, aide aux devoirs : Enfants en Famille d’accueil. (point rajouté à l’ordre du jour)
-  Décisions de Mme le Maire.

PV du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
29/07/2024
...
PV du Conseil Municipal du 29 juillet 2024
24/06/2024
...
PV du Conseil Municipal du 24 juin 2024
21/05/2024
...
PV du Conseil municipal du 21 Mai 2024
09/04/2024
...
PV du Conseil municipal du 9 Avril 2024
12/03/2024
...
PV du Conseil municipal du 12 Mars 2024
01/02/2024
...
PV du Conseil municipal du 1er Février 2024
04/12/2023
...
PV du Conseil municipal du 4 Décembre 2023
06/11/2023
...
PV du Conseil municipal du 6 Novembre 2023
11/09/2023
...
PV du Conseil municipal du 11 Septembre 2023
18/07/2023
...
PV du Conseil municipal du 18 Juillet 2023
15/06/2023
...
PV du Conseil municipal du 15 Juin 2023
10/05/2023
...
PV du Conseil municipal du 10 Mai 2023
03/04/2023
...
PV du Conseil municipal du 3 Avril 2023
14/02/2023
...
PV du Conseil municipal du 14 février 2023
05/12/2022
...
PV du Conseil municipal du 5 décembre 2022
17/11/2022
...
PV du Conseil municipal du 17 novembre 2022
05/10/2022
...
PV du Conseil municipal du 5 octobre 2022
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