Mairie de Bésayes
  • Accueil
  • Vie pratique
    • Agence postale
    • Analyse de l'eau
    • Commerces Bésayes
    • Déchets
    • Maison de retraite
    • Salles municipales
    • Tourisme
    • Transports
  • Services municipaux
    • Accueil de loisirs
    • Comptes rendus
    • Conseil municipal
    • Environnement
    • Intercommunalité
    • Jeunesse - enfance
    • Logement - habitat
    • Participation citoyenne
    • Scolaire - Périscolaire
    • Urbanisme
  • Contact

Urbanisme Bésayes


Guichet unique Autorisations & foncier

Accéder au guichet unique
Demandes d’autorisations d’urbanisme en ligne
Ce service en ligne, vous permet de réaliser toutes vos démarches d’urbanisme de chez vous.
Demande d'autorisation urbanisme en ligne
File Size: 151 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

Conclusions de l'enquête publique sur le projet de PLU 

ci-dessous le rapport du commissaire enquêteur sur le projet de PLU de la commune ainsi que ses conclusions.
Rapport d'enquete PLU Bésayes
File Size: 1519 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

Conclusions PLU Bésayes
File Size: 241 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PV synthèse PLU Bésayes
File Size: 511 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier


PLU de la commune de Bésayes

suite au conseil municipal du mardi 14 novembre 2017 le PLU de la commune a été adopté.
ci-joints les différents documents:
Plan Local d’Urbanisme
File Size: 389 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

Plan Local d’Urbanisme Approuvé le 30 août 2017 BORDEREAU des PIECES
File Size: 113 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 1. Rapport de Présentation
File Size: 7123 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 2a. Projet d’aménagement et de Développement Durables (PADD)
File Size: 878 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 2b. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
File Size: 4660 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 3. Règlement (pièce écrite)
File Size: 928 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes Zonage 1/5000
File Size: 1603 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes Zonage 1/2000
File Size: 1012 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 4. Règlement (pièces graphiques)
File Size: 373 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 5. Annexes (pièces écrites)
File Size: 503 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

5.1- Liste des Servitudes d’Utilité Publique
5.2- Eléments relatifs au réseau d’Eau Potable
5.3- Eléments relatifs au réseau d’Assainissement
5.4- Eléments relatifs à l’élimination des déchets
PLU Bésayes 6.1 Servitudes d'utilité publique
File Size: 2676 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 6.2 Plan du réseau d'eau potable
File Size: 936 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 6.3 Plan des réseaux d'assainissement
File Size: 3404 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 6. Annexes (pièces graphiques)
File Size: 374 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

6.1- Plan des Servitudes d’Utilité Publique
6.2- Plan du réseau d’Eau Potable
6.3- Plan du réseau d’Assainissement
PLU Bésayes 7. Pièce complémentaire
File Size: 371 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes 7 Carte de zonage EU
File Size: 6156 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier

PLU Bésayes Carte de zonage Droit de préemption urbain
File Size: 691 kb
File Type: pdf
Télécharger un fichier


    Contacter le service urbanisme de Bésayes

Valider
Propulsé par Créez votre propre site Web à l'aide de modèles personnalisables.
  • Accueil
  • Vie pratique
    • Agence postale
    • Analyse de l'eau
    • Commerces Bésayes
    • Déchets
    • Maison de retraite
    • Salles municipales
    • Tourisme
    • Transports
  • Services municipaux
    • Accueil de loisirs
    • Comptes rendus
    • Conseil municipal
    • Environnement
    • Intercommunalité
    • Jeunesse - enfance
    • Logement - habitat
    • Participation citoyenne
    • Scolaire - Périscolaire
    • Urbanisme
  • Contact